Terrain et nature des sols

CIMETIERE, QUELLES PRECAUTIONS LIEES AU TERRAIN ?

Pour que le cimetière soit apte à sa fonction, il convient de prendre en compte des phénomènes naturels : nature du sol et son agressivité, présence de nappes phréatiques ou de ruissellement.

Cela  influe sur son aménagement. Alors quelles précautions prendre ? quelles incidences sur ses équipements funéraires collectifs ? Stradal vous partage son retour d’expérience. 

Rappel législatif 

« La création, l’agrandissement et la translation d’un cimetière sont décidés par le conseil municipal » (Article L2223-1 du CGCT). La commune a donc toute latitude. Seule exception pour les communes urbaines : si le nouveau cimetière (ou son extension) se trouve dans le périmètre de l’agglomération et à moins de 35m des habitations, alors création ou agrandissement sont soumis à autorisation préfectorale.

La surface du cimetière (ou de la nouvelle tranche) doit être suffisamment grande, car « le terrain consacré à l’inhumation des morts est cinq fois plus étendu que l’espace nécessaire pour y déposer le nombre présumé des morts qui peuvent y être enterrés chaque année » (Article L2223-2 du CGCT).

Ceci étant dit, quelles autres précautions prendre, notamment liées à la nature des sols et aux contraintes du terrain ?

Nature des sols, l’incidence sur les équipements funéraires

Le choix du terrain est dicté par des considérations d’ordre pratique et sanitaire. Le CGCT recommande de préférer des terrains élevés et exposés au nord.

Le choix du modèle de caveau funéraire, monobloc ou en éléments, et des équipements collectifs (ossuaire, caveau provisoire, cavurnes….) sera fonction de la nature des sols !

En effet, les bétons sont définis selon une classe d’exposition pour l’utilisation standard d’un caveau. Si le terrain s’avère particulier ou agressif, le signaler avant la commande afin d’utiliser une classe de béton adaptée, voire d’appliquer tout traitement particulier.

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InfoTerre TM, le visualiseur simplifié des données géoscientifiques du BRGM. Vous accédez à leurs cartes géologiques et sous-sol, risques naturels… A partir de la localisation, vous pourrez sélectionner les mouvement de terrain, les aléas retrait-gonflement…

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Les accès du cimetière

accès au cimetière hauteur du portail et largeur des allées. Stradal

D’un point de vue pratique, le terrain choisi doit être facilement accessible, tant par les familles des défunts que par les professionnels qui peuvent être amenés à intervenir sur le site. 

  • Accès de service : portail, allées carrossables pour les livraisons, les engins TP et d’entretien…
  • Contre-allées : largeur suffisante pour l’inhumation et accueillir la famille lors des cérémonies
  • Accès PMR…

Découvrez également notre article sur le rôle important de l’espace inter-tombe

La présence d’eau

La présence d’un cimetière pourrait polluer les eaux de nappes phréatiques ou de rivières souterraines situées à proximité. Il convient donc de s’assurer que ces dernières ne puissent être contaminées. 

Attention également aux eaux de ruissellement dans la parcelle et aux risques d’inondation ! un drainage efficace, le recours à un géotextile seront importants…  tout comme la préférence pour un revêtement hydrofuge ou des fers en attente qui serviront au lestage des équipements funéraires collectifs et à leur résistance à la poussée d’Archimède.

Recourir aux services d’un hydrogéologue reste conseillé, mais non obligatoire. 

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Accès au référentiel hydrogéologique français

lien vers la base de données hydrogéologiques affleurante BDLISA

A lire en annexe :